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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA FRANCE FERMETURES
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NivO3
Marque expirée - Marque en non vigueur

NivO3
SA FRANCE FERMETURES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3583502
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018
NivO3 de SA FRANCE FERMETURES

Présentation de la marque NivO3

Déposée le 20 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SA FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NivO3 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SA FRANCE FERMETURES domicilié(e) JEAUPONT,23000 BOUSSAC - 23000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NivO3 est expirée depuis le 20 juin 2018.

SA FRANCE FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : DOCIL , SERINO , LAUSANNE , PACK-BAIE , AJUSTO , FIDJI , PACK-B , OPTIMO , In Extenso , SAFTIDOR


SA FRANCE FERMETURES Société par Actions Simplifiée - JEAUPONT,23000 BOUSSAC - 23000 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Cadres de portes de garage métalliques.

Cadres de portes de garage non métalliques.